Bonjour,

Je me suis fait verbalise tte a l'heure pour mon pot qui n'a pas de db killer...

J'ai reçu 3 pv: un pour la nuisance sonore, un pour la non homologation du pot, et un dernier pour rouler avec un dispositif non conforme.

La question est: on t il le droit de cumuler ainsi les amendes pour un seul et même défaut? Parce que ça fait 270 euros a payer en 3 jours, le mois commence bien!!

Il n'y a pas de limite quant a la quantité de pv, juste au niveau des points tu ne peux pas en perdre plus de 8 d'un coup, je crois.

stan

j'ai un peu l'impression que l'amande pour la non homologation du pot c'est un peu pareil que l'amande pour le fait de rouler avec un echappement non conforme ...

comme tu dis le mois commence bien !

Oui ils ont le droit de cumuler les infractions, je l'ai justement lu sur Ca m'interesse samedi dernier !!

Pour la non homologation et le non conforme, ils ont le droit aussi car le non conforme correspond au fait que le pot n'a plus son dbkiller d'origine et la non homologation correspond au fait qu'il n'y ait pas de plaque prouvant le contraire. Par contre là où le flic a abusé c'est sur le cumul des 2, il a vraiment cherché à faire chier !



C'est quoi la marque de ton pot ?

Pour répondre à ta question, un agent peut tout à fait te verbaliser autant de fois qu'il estime qu'il y a d'infractions distinctes.

Ceci étant, dans ton cas il y a un principe juridique qui veut qu'on ne puisse être sanctionné deux fois pour la même chose, et ce même sous une qualification différente.

Par conséquent, tu ferais mieux de contester dans les formes et dans les temps ton troisième P.V.

Enfin, et pour être complet, il faut savoir qu'on ne peut prouver outre et contre ce qu'un agent a personnellement vu et constaté que par témoin ou par écrit.

Partant, où tu peux prouver que ton pot est homologué en produisant le certificat, ou tu n'as aucune chance, sachant que les juridictions de proximité sanctionnent rarement en deça de l'amende forfaitaire tu imagines les risques.

A toi de jouer

stan a écrit:

Il n'y a pas de limite quant a la quantité de pv, juste au niveau des points tu ne peux pas en perdre plus de 8 d'un coup, je crois.

stan

Pourtant selon l'infraction ils peuvent te faire sauter le permis, donc si le compte est bon 12 points

Benjis a écrit:

Bonjour,

Je me suis fait verbalise tte a l'heure pour mon pot qui n'a pas de db killer...

J'ai reçu 3 pv: un pour la nuisance sonore, un pour la non homologation du pot, et un dernier pour rouler avec un dispositif non conforme.

La question est: on t il le droit de cumuler ainsi les amendes pour un seul et même défaut? Parce que ça fait 270 euros a payer en 3 jours, le mois commence bien!!

C'est quand même un peu de l'acharnement

C'est grave de l'acharnement, je suis deg'

Je viens d'acheter la becane, mais ils ont rien voulu savoir : "et si le monsieur est pas content on va lui mettre autre chose etc..."

Prendre le risque de racker 3 x 135 euros, ca me le fait pas du tout. J'ai conteste les pv, parce que j'ai eu la desagreable sensation qu'ils m'ont mis la paille sur ce coup la [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

J'ai plus que 2 jours pour trouver du temps a me renseigner à ce sujet. Ca sent le cheque de 270 euros à Tresor Public qd meme.


xjr13sp: le pot est un devil magnum carbon, j'avais mis un sujet a ce propos apres avoir achete la becane pour justement trouver un db killer...

Yost a écrit:

stan a écrit:

Il n'y a pas de limite quant a la quantité de pv, juste au niveau des points tu ne peux pas en perdre plus de 8 d'un coup, je crois.

stan

Pourtant selon l'infraction ils peuvent te faire sauter le permis, donc si le compte est bon 12 points

tu confonds invalidation par perte de points (sanction administrative) ce qui t'oblige à repasser ton permis (du moins ton code si c'est la 1ère fois après 6 mois) et annulation (sanction judiciaire quel que soit ton solde de point, mais là tu dois tout repasser code et conduite), enfin le juge peux aussi prononcer une suspension du permis.

En cas de suspension provisoire, si l'infraction à l'origine de cette suspension ne prévoit pas de perte de point, alors tu récupères ton permis à la fin.

de toute façon, tu ne peux en perdre plus de 8 en un coup, avant c'était que 6. Du coup, si tu à les moyens de faire un stage, il faut le faire dès que tu atteinds 8 points restant sur ton carton rose.

Benjis a écrit:

C'est grave de l'acharnement, je suis deg'

Je viens d'acheter la becane, mais ils ont rien voulu savoir : "et si le monsieur est pas content on va lui mettre autre chose etc..."

Prendre le risque de racker 3 x 135 euros, ca me le fait pas du tout. J'ai conteste les pv, parce que j'ai eu la desagreable sensation qu'ils m'ont mis la paille sur ce coup la [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

J'ai plus que 2 jours pour trouver du temps a me renseigner à ce sujet. Ca sent le cheque de 270 euros à Tresor Public qd meme.


xjr13sp: le pot est un devil magnum carbon, j'avais mis un sujet a ce propos apres avoir achete la becane pour justement trouver un db killer...

J'ai pas tout suivi dans ton sujet, mais y'a plus possibilité d'en commander chez Devil ?

Moi j'ai retiré le mien aussi mais il est en permanance sous ma selle. Si un jour je me fais arreter je l'ai à dispo... ca n'empêchera pas la prune mais bon, il est là.

xjr13sp a écrit:

Benjis a écrit:

C'est grave de l'acharnement, je suis deg'

Je viens d'acheter la becane, mais ils ont rien voulu savoir : "et si le monsieur est pas content on va lui mettre autre chose etc..."

Prendre le risque de racker 3 x 135 euros, ca me le fait pas du tout. J'ai conteste les pv, parce que j'ai eu la desagreable sensation qu'ils m'ont mis la paille sur ce coup la [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

J'ai plus que 2 jours pour trouver du temps a me renseigner à ce sujet. Ca sent le cheque de 270 euros à Tresor Public qd meme.


xjr13sp: le pot est un devil magnum carbon, j'avais mis un sujet a ce propos apres avoir achete la becane pour justement trouver un db killer...

J'ai pas tout suivi dans ton sujet, mais y'a plus possibilité d'en commander chez Devil ?

Moi j'ai retiré le mien aussi mais il est en permanance sous ma selle. Si un jour je me fais arreter je l'ai à dispo... ca n'empêchera pas la prune mais bon, il est là.

Du coup, s'ils t'arrêtent, tu l'as quand même dans le Q !

Bonsoir



un gendarme a voulu me verbaliser pour bruit excessif de ma voiture équipée d'un pot piste



il m'a été confirmé que la notion d'echappement homologué pour une voiture n'existait plus.Un échappement non conforme est un échappement manifestement en mauvais état et une contravention pour bruit excessif doit etre confirmée par une mesure au sonometre



pour la moto il existe encore la notion d'échappement homologué bien que cela soit ridicule.Un echappement non d'origine est homologué pourquelle moto?la 125 pegeot grand sport de 1952 ou,et pour la derniere Harley ou R1



perso le gendarme n'ayant pas mesuré le bruit ma contravention a été annulée



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Benjis a écrit:

C'est grave de l'acharnement, je suis deg'

Je viens d'acheter la becane, mais ils ont rien voulu savoir : "et si le monsieur est pas content on va lui mettre autre chose etc..."

Prendre le risque de racker 3 x 135 euros, ca me le fait pas du tout. J'ai conteste les pv, parce que j'ai eu la desagreable sensation qu'ils m'ont mis la paille sur ce coup la [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

J'ai plus que 2 jours pour trouver du temps a me renseigner à ce sujet. Ca sent le cheque de 270 euros à Tresor Public qd meme.


xjr13sp: le pot est un devil magnum carbon, j'avais mis un sujet a ce propos apres avoir achete la becane pour justement trouver un db killer...

je t'avais répondu ......



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Bon, pour la petite histoire...

J'ai recu le Dbkiller du vendeur par la poste!!! Mais 1j jour trop tard [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Ya des moments comme ca on se pose des questions sur l'existence et les mysteres de la vie

Je l'ai insalle, et je reconnais plus la becane, je sent que je vais etre bien plus civilise, que je vais kiffer l'arrivee en toute discretion au boulo, c'est les
voisins qui vont etre contents aussi, et moi qui vais pouvoir rouler un peu
plus dans des tours normaux et pas etre en sous regime et consommer 20l
/100km.
Elle crachotte tjrs, fume et fait des flammes, mais je fais mon bricolage avec mon frere dans le parking de la residence [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] , alors niveau atelier c'est naze, je vais surement laisser ca pour la revision (il doit avoir du filtre, des bougies, mais aussi du reglage dans la richesse du melange.... En fait je sais pas, je trainerai sur le forum tien...). J'en ai profite pour faire le kit chaine qui etait..... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] (1,5l d'essence qd meme pour le rendre ... propre?), donc roulage demain quand la graisse aura secher.

En attendant [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] et merci a tous pour votre participation [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Benjis a écrit:

J'en ai profite pour faire le kit chaine qui etait..... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] (1,5l d'essence qd meme pour le rendre ... propre?), [/img]

oula et une chaine a la poubelle une !

calepieraper a écrit:

Benjis a écrit:

J'en ai profite pour faire le kit chaine qui etait..... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] (1,5l d'essence qd meme pour le rendre ... propre?), [/img]

oula et une chaine a la poubelle une ! [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

j'éspère qu'il voulait dire "gasoil " [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

Non, du sp98 de notre réserve de secoure. Je sais c'est pas bon pour les joints, mais c'est 1 fois.... Et puis on a protège le tout, ça va aller.

En tout cas très agréable de pas faire du bruit a 2km, faut faire gaffe de pas s'emballer vu que le repère sonore a complètement change.

Benjis a écrit:

Non, du sp98 de notre réserve de secoure. Je sais c'est pas bon pour les joints, mais c'est 1 fois.... Et puis on a protège le tout, ça va aller.

En tout cas très agréable de pas faire du bruit a 2km, faut faire gaffe de pas s'emballer vu que le repère sonore a complètement change.

Ce n'est pas pour les joint de la moto que ca crain, mais pour les joints de la chaine ! Ce la, je ne sait pas comment tu a fait pour les protéger !

Je m'en doute je parle des joints torque, pas des spécialités locales de Hollande

On a mis du lubrifiant au Téflon, une mousse blanche en spray. En tous les cas elle marche mieux

pour les timbres amendes il y a une limite, au de la de 3 il faut faire une procédure, de plus le bruit n'a pas besoin d'être mesuré pour être jugé excessif donc suivant l'officier du ministère publique qui reçoit la contestation, ça saute ou pas
bien que un peu de bruit je considère ça comme sécuritaire moi au moins les gens se méfient un poil plus