- harry a écrit:
- attention a ce que l'homologation soit valable chez nous
Petite explication que j'ai trouvé sur un forum et qui reprend l'explication de "gazz". (source:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]"Bonjour à tous
Je voulais faire un petit point sur la législation un peu méconnue concernant les pots d'échappement notamment les pots étrangers utilisables en France.
Législation française :Commençons par rappeler que l'homologation d'un pot se fait selon une valeur maximale du bruit émis par le pot, tout ca mesuré en décibels (db). Sur la carte grise, une valeur est inscrite (mention U1) et le pot ne doit pas émettre plus de bruit(+ ou – 5 db) que ce qui est inscrit en fonction d'un certain régime moteur (87 db à 3750 tours pour un ZR7).
De ce point de vue là, beaucoup de gens connaissent la règle. Si le pot est homologué, on peut rouler sur la route avec. Pour tous les pots dits "racing", ils ne sont utilisables que sur piste. Souvent ils portent la mention "not for road use" ce qui signifie "ne pas utiliser sur route". Dans la pratique, on voit bien souvent des pots non homologués sur la route. Pour l'anécdote, les pots non homologués ne sont autorisés à la vente que dans le cadre de dérogation accordée annuellement. En 2001, cette dérogation n'a pas été accordée ce qui a eu pour conséquence de mettre les fabricants de pots NH dans l'impasse (plus dur de vendre) comme MIG par exemple qui a fermé ses portes 2 ans plus tard (Les homologations coutaient trop cher). Un fabricant comme Yoshimura (qui à l'époque n'avait pas un seul pot homologué en France) s'en est mieux sorti, sans doute car il avait un gros marché aux USA et à l'étranger par exemple (à la différence de MIG)
De la même façon, enlever la chicane d'un pot homologué a pour conséquence de le rendre non homologué. De même, fabriquer une chicane pour mettre dans un pot non homologué ne le rend pas homologué puisqu'il ne portera pas la gravure de l'homologation. Cependant, "rechicaner" un pot NH permettra sans doute de passer au travers de certains contrôles de police ou gendarmerie car le niveau sonore ne sera pas trop élevé. Même si vous vous faites arrêté, il est possible que l'agent soit conciliant en voyant que même si le pot n'est pas un modèle homologué, vous avez fait des efforts pour limiter le bruit. Tout dépend de la personne sur laquelle on tombe.
Au niveau des sanctions en cas de pot non homologué, la règle est la suivante :
Une contravention de 90€ minorée (135€ forfaitaire) pour absence de chicane (modification d'un échappement homologué) => Article R318-3 alinéa 3 du code de la route
Une contravention de 90€ minorée (135 forfaitaire) pour circulation avec un échappement non homologué => Article R321-4 alinéa 3, 4 ou 5 du code de la route (l'aliéna utilisé dépend du flic)
Une contravention de 90€ minorée (135€ forfaitaire) pour bruit excessif (si contrôle au sonomètre) => Article R318-3 alinéa 1 du code de la route
On peut aussi vous demander d'installer un dispositif homologué et de vous présenter au commissariat pour un nouveau contrôle.
[Edit] Après avoir parlé avec un copain qui s'est fait contrôlé et sanctionné pour ses pots non homologués, je me suis repencher sur les tarifs des amendes et il s'avère qu'elles ont changées de catégorie. Les forces de l'ordre se fondent sur le même article R318-3 du code de la route, pour être précis sur 2 alinéas différents, un qui sanctionne pour le bruit excessif et l'autre pour la modification (retrait de la chicane) du pot. Le pot NH répond normalement qu'à une amende de 1ère classe selon l'alinéa 5 de l'article R321-4 du CR dans le cadre d'un
USAGE d'un pot NH. Dans la pratique, les motards se font sanctionner sur l'alinéa 3 (à la limite pourquoi pas) ou 4 de ce même article alors que cela n'a rien à voir et concerne la vente. MEFIANCE !!!! [Edit]
Ces trois amendes là peuvent être appliquées de façon associée ou dissociée. Cela dépend encore une fois du fonctionnaire de police. Une personne qui aura enlevé la chicane d'un pot qui normalement est homologué peut recevoir qu'une seule amende de 45€. Mais elle peut aussi recevoir les 2 ou les 3 car après retrait de la chicane, le pot n'est plus homologué et il fait trop de bruit. Pour le cas de quelqu'un qui roule avec un pot non homologué, la logique voudrait qu'il ne puisse recevoir qu'une amende de 45€ pour échappement non homologué puisque son pot ne contient par définition pas de chicane (car pot racing). Cependant, on observe souvent que lors des contrôles, la sanction est souvent de 90€.
Législation européenne :La question est ici plus épineuse. En effet pendant longtemps, chaque pays faisait homologuer ses pots d'échappement selon les normes en vigueur dans son pays. Il existe par exemple les normes « BASU » en Angleterre ou les normes « TUV » qui étaient les normes allemendes. Le soucis était que les normes étaient différentes d'un pays à l'autre, cela ayant pour conséquence qu'un pot pouvait être homologué dans le pays de la marque mais ne l'était plus à l'étranger, ce qui rendait coliqué l'export.
Avec l'arrivée de l'UE, des normes « universelles » ont été mises en place. Les pots se voient donc apposés la mention gravée « E » qui représente l'homologation européenne prouvant que le dispositif d'échappement répond à la norme 97/24/CE.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]Les fabricants de pots ont donc décidés de faire homologuer leurs échappements à la norme UE plutôt qu'à leur norme nationale car cela facilite la vente à l'étranger. Malgré tout, certains petits fabriquants ont conservés les homologations nationales, pour une raison de cout, mais aussi car les pays en entrant dans l'UE restent libres de leur législation sur un certain nombre de points. Ils ne sont donc pas obligés de se soumettre à toutes les normes européennes.
Le soucis était (et est toujours d'ailleurs) qu'en cas de contrôle très stricte par les forces de l'ordre, si celles ci ne trouve pas la mention d'homologation « E », elles pensent que le pot n'est pas homologué et donc elles verbalisent.
Suite à quelques recours, une directive européenne ( DIRECTIVE 1999/101/CE DE LA COMMISSION du 15 décembre 1999) a été prise pour harmoniser tout ca.
En voici le texte :
Directive 1999/101/CE de la Commission, du 15 décembre 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/157/CEE du Conseil relative au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Journal officiel n° L 334 du 28/12/1999 p. 0041 - 0042
Texte:
DIRECTIVE 1999/101/CE DE LA COMMISSION
du 15 décembre 1999
portant adaptation au progrès technique de la directive 70/157/CEE du Conseil relative au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 70/156/CEE du Conseil du 6 février 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques(1), modifiée en dernier lieu par la directive 98/91/CE du Parlement européen et du Conseil(2), et notamment son article 13, paragraphe 2,
vu la directive 70/157/CEE du Conseil du 6 février 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur(3), modifiée en dernier lieu par la directive 96/20/CE de la Commission(4), et notamment son article 3,
considérant ce qui suit:
(1) dans le cadre de la réception des dispositifs d'échappement comme entités techniques séparées (dispositifs d'échappement de rechange), il apparaît extrêmement difficile de sélectionner un véhicule qui satisfasse aux exigences actuelles; il est donc nécessaire d'adapter la définition d'un véhicule représentatif du type, afin d'assurer que le véhicule soumis soit conforme aux exigences de production relatives au niveau sonore admissible;
(2) certaines références, introduites par la directive 92/97/CEE du Conseil(5), qui modifient la directive 70/157/CEE, demandent à être actualisées;
(3) les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité pour l'adaptation au progrès technique institué par la directive 70/156/CEE,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Les annexes II et III de la directive 70/157/CEE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.
Article 2
1. À compter du 1er avril 2000, les États membres ne peuvent, pour des motifs liés au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur:
- refuser la réception CE ou la réception de portée nationale d'un type de véhicule ou d'un type de dispositif d'échappement,
- ni interdire l'immatriculation, la vente ou la mise en circulation de véhicules, ou la vente ou la mise en service de dispositifs d'échappement,
pour autant que le véhicule ou les dispositifs d'échappement satisfassent aux exigences de la directive 70/157/CEE, telle que modifiée par la présente directive.
2. À compter du 1er octobre 2000, les États membres:
- n'accordent plus la réception CE
et
- peuvent refuser la réception de portée nationale
d'un type de véhicule et d'un type de dispositif d'échappement, si les exigences de la directive 70/157/CEE, telle que modifiée par la présente directive, ne sont pas respectées.
3. Par dérogation au paragraphe 2, les États membres peuvent, en ce qui concerne les pièces détachées, continuer d'accorder la réception CE et d'autoriser la vente ou la mise en service des dispositifs d'échappement conformément aux précédentes versions de la directive 70/150/CEE, pour autant que ces dispositifs d'échappement:
- soient destinés à être installés sur des véhicules déjà en circulation,
et
- soient conformes aux exigences de la directive qui étaient applicables lors de la première immatriculation du véhicule.
Article 3
1. Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 mars 2000. Ils en informent immédiatement la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à compter du 1er avril 2000.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de ces références sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 4
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Article 5
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 15 décembre 1999.
Par la Commission
Erkki LIIKANEN
Membre de la Commission
Ce qui nous intéresse ici est l'article 2 alinéa 1 en gras. Celui-ci dispose que les Etats membres ne peuvent plus refuser de vendre des dispositifs d'échappement de portée nationale ni même d'immatriculer des véhicules ayant reçus ces pots, A CONDITION QUE les pots répondent aux exigence snationales (en général c'est le cas puisque les niveaux sonores autorisés sont les mêmes quasiment partout, du moins en Europe).
Cela signifie donc que les forces de l'ordre ne peuvent pas vous verbaliser pour un pot homologué dans un autre pays d'Europe puisqu'il a la même valeur qu'une homologation européenne. Malgré tout, il ne faut pas que le pot fasse un bruit supérieur à ce qui est inscrit sur la carte grise. Idem si la chicane n'est plus présente, cela ne rentre pas dans la cadre homologué.
Dans la pratique, il s'avère que les forces de l'ordre ne sont souvent pas au courant de ce texte. Pour tous ceux qui roulent ou veulent rouler avec des pots ayant une homologation étrangère (comme les pots Beowulf), il peut être bien de mettre avec sa carte grise une copie de la décision ci-dessus, pour éviter tout mal entendu."
Sujet: Silencieux Eagle 
Jeu 19 Fév 2015 - 9:47
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